Mentions légales

Editeur

Secteur d’activité : Industrie, Fabrication de produits métalliques, sauf machines et équipements

M. TRADEMARK-INOX Sarl

10, Allée de la Gravière

10 Allée de la Gravière

69110, BRINDAS, FRANCE

Tel: +33.478376313

E-mail: yann.morga@orange.fr

Hébergeur

Nordnet SA

20 rue Denis Papin

CS 20458

59664 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX

Tel: 3420 (appel non surtaxé)

Détails juridiques

Forme juridique : EURL

Capital social : 100000Euro euro(s)

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

La structure générale du site Internet « trademark-inox.fr » ainsi que l'ensemble des contenus qui y sont diffusés (à savoir notamment les images, articles, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons et textes), y incluant sa newsletter, sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image, et par la législation internationale.

 

 

Seule l’utilisation du site Internet « trademark-inox.fr » pour consultation à titre personnel et professionnel est autorisée, à l’exclusion de tout acte d’exploitation et sous réserve des dispositions particulières applicables à chaque service ci-après énoncées dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

 

 

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation n'entraînent le transfert d'aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. A ce titre, à défaut d'autorisation expresse de TRADEMARK-INOX Sarl, il est strictement interdit d'exploiter les contenus du site Internet « trademark-inox.fr » ou notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

 

Mentions légales CNIL

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Le destinataire des données est TRADEMARK-INOX Sarl. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à TRADEMARK-INOX Sarl, 10 Allée de la Gravière - 69110 SAINTE FOY LES LYON. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. »

Utilisation de Cookies

Un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent éventuellement s'installer sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur notre site Internet. Ces cookies permettront notamment d'assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale, et de personnaliser votre accès à tout ou partie de notre site Internet.
Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur notre site Internet à l'aide de la barre d'outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l'usage de notre site Internet, ainsi que les services qui y sont proposés, pourraient être perturbés, voire empêchés.